Conseil d Agglomération du 13 février 2020



DELIBERATIONS

06 - Economie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-003PLATE-FORME DEPARTEMENTALE D'ACTIVITES DE LA REGION DE BRUMATH : cession à la société Météor Distribution Boissons - Délibération - Annexe - Annexe20/02/2020

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-037DESIGNATION DES LIEUX DE TENUE DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2020 - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-038RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-039RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique) - Délibération - Annexe20/02/2020
2020-CC-040MOTION RELATIVE AU PROJET DE PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DE L'ENERGIE (PPE) - Délibération - (sans annexe)20/02/2020

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-035MISE EN PLACE DU DISPOSITIF "PETITS DEJEUNERS" A HAGUENAU : adoption de la convention de partenariat et de financement avec la Direction Académique des Services de l'Education Nationale du Bas-Rhin - Délibération - Annexe20/02/2020
2020-CC-036FORUM DE L'ACCUEIL FAMILIAL - EDITION 2020 : point d'information - Délibération - (sans annexe)20/02/2020

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-015PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2020 - Délibération - Annexe - Annexe20/02/2020
2020-CC-016PROGRAMME DE TRAVAUX D'EAU POTABLE 2020 - Délibération - Annexe20/02/2020
2020-CC-017PROGRAMME DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 2020 - Délibération - Annexe20/02/2020
2020-CC-018COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT : non transfert de compétence au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse Moder - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-019DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU SERVICE DE L'EAU DE BISCHWILLER ET D'OHLUNGEN : avenant suite à modification du régime de TVA - Délibération - Annexe - Annexe20/02/2020
2020-CC-020DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU SERVICE DE L'EAU DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER : avenant n°3 au contrat - Délibération - Annexe20/02/2020
2020-CC-021AMENAGEMENT DE VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE SUR L'EMPRISE DES ROUTES DEPARTEMENTALES : adoption d'une convention d'aménagement et de financement - Délibération - Annexe20/02/2020
2020-CC-022AMENAGEMENT DU HOERDTERWEG A BRUMATH : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement avec la Ville de Brumath pour la création d'une piste cyclable - Délibération - Annexe - Annexe20/02/2020
2020-CC-023PLAN DE PREVENTION DU RISQUE D'INONDATION (PPRi) DE LA MODER : avis - Délibération - Annexe20/02/2020
2020-CC-024SYNDICAT MIXTE POUR LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE HAGUENAU-SAVERNE : actualisation des statuts - Délibération - Annexe20/02/2020
2020-CC-025DESIGNATION DE DELEGUES AU SYNDICAT DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE-MOSELLE - Délibération - (sans annexe)20/02/2020

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-004BUDGET PRIMITIF 2020 : budget principal - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-005BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe du service des ordures ménagères - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-006BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe du service de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-007BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe du service du transport - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-008BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe des zones d'activité économique - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-009BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe de la Voie de Liaison Sud - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-010BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe des parcs de stationnement fermés - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-011BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe du service de l'eau - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-012BUDGET PRIMITIF 2020 : budget annexe de l'abattoir - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-013FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2020 - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-014PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fonds de concours exceptionnels aux communes membres - Délibération - (sans annexe)20/02/2020

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-026PLAN LOCAL D'URBANISME DE BERNOLSHEIM : choix de la procédure - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-027PLAN LOCAL D'URBANISME DE BERNOLSHEIM : arrêt - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/02/2020
2020-CC-028PLAN LOCAL D'URBANISME DE BILWISHEIM : choix de la procédure - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-029PLAN LOCAL D'URBANISME DE BILWISHEIM : arrêt - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/02/2020
2020-CC-030PLAN LOCAL D'URBANISME D'OLWISHEIM - approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/02/2020
2020-CC-031PLAN LOCAL D'URBANISME D'OLWISHEIM : instauration du droit de préemption urbain - Délibération - Annexe20/02/2020
2020-CC-032PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS : modification simplifiée 2 - modalités de mise à disposition du public - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-033CONVENTION DE TRANSFERT DOMANIAL : accès depuis la rue Saint-Exupéry aux entreprises SIGMAPHI et BTP DISTRIBUTION - Délibération - Annexe - Annexe20/02/2020

26 - Grands enjeux d'équipements publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-034POLE GARES DE HAGUENAU : avenant à la convention de gestion et maintenance du Passe-Quartier - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/02/2020

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-001CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)20/02/2020
2020-CC-002CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019 - Délibération - Annexe20/02/2020